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CONDITIONS D'UTILISATION

Le présent site Internet (le « Site ») www.keringeyewear.com a pour objet de fournir des informations sur Kering Eyewear S.p.A.

Le terme Kering Eyewear (ci-après « Kering Eyewear ») désigne Kering Eyewear S.p.A., une société constituée en vertu du droit italien, titulaire du numéro de TVA : 04846890285, immatriculée 423179 auprès du Registre des sociétés de Padoue, dont le siège est à Padoue, Via Altichiero n. 180, Italie, appartenant au Groupe de sociétés Kering S.A. (le « Groupe Kering »).

En poursuivant sa navigation et son utilisation du Site, le visiteur s’engage à respecter les présentes Conditions générales d'utilisation (« Conditions d'utilisation »).


1. INFORMATIONS JURIDIQUES

2. AVERTISSEMENT

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - CRÉDITS


4. DONNÉES PERSONNELLES


5. UTILISATION DU SITE


6. LOI APPLICABLE



1. INFORMATIONS JURIDIQUES

Le Site est la propriété de Kering Eyewear.


L’éditeur du site Internet est le vice-président de l’Image et de la Communication de Kering Eyewear.


Le Site est hébergé sur les serveurs de Kering Eyewear.


 2. AVERTISSEMENT

Kering Eyewear déploie tous les efforts raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations disponibles sur le Site. Kering Eyewear se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis.


Cependant, Kering Eyewear ne peut pas garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies sur le Site. Cela inclut tout lien hypertexte ou tout autre lien informatique directement ou indirectement accessible à partir du Site.

 Kering Eyewear décline donc toute responsabilité concernant :


* Toute inexactitude, imprécision ou omission concernant les informations disponibles sur le Site.

* Toute perte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers donnant lieu à une modification des informations disponibles sur le Site.


* Plus généralement, tout dommage direct ou indirect, indépendamment de la cause, de la nature ou des conséquences en résultant, causé par l’accès de quiconque au Site ou l’impossibilité d’y accéder, ou par l’utilisation ou le recours à toute information obtenue directement ou indirectement sur le Site.

 
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - CRÉDITS

Le Site est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Le droit d’auteur est applicable sur les documents et chacun des éléments contenus sur le Site, y compris les photographies, textes, vidéos, contenus audio, graphiques informatiques, logos et marques constituant des œuvres qui sont la propriété exclusive de Kering Eyewear et des propriétaires de chaque marque déposée. Kering Eyewear ne concède aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La diffusion de certains documents présents sur le Site est autorisée, si ceux-ci sont identifiés comme pouvant être partagés sur des sites Internet spécifiques. Cela ne donne cependant pas le droit de les modifier.

En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le Site sont la propriété des entités concernées. La reproduction de tout document publié sur le Site est autorisée pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou utilisation à d’autres fins est donc expressément interdite.

Toute représentation, modification ou dénaturation totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon telle que définie au Code de propriété intellectuelle italien.

Si le visiteur souhaite utiliser les informations présentes sur le Site, il doit préalablement obtenir une autorisation écrite spécifique de la part de Kering Eyewear en envoyant un message à l’adresse indiquée dans la partie « Contact » ou un e-mail au webmaster.

- Droits d'auteur de tiers :

Kering Eyewear s’engage à respecter les droits d’auteur de tiers et exige des utilisateurs et visiteurs du Site qu'ils en fassent de même.


- Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas édités ni gérés par Kering Eyewear. Ces liens sont uniquement mis à disposition pour la commodité des utilisateurs : ils ne doivent en aucun cas être interprétés comme une approbation spécifique ou implicite de ces sites ou des produits et services qu’ils proposent.


5. UTILISATION DU SITE

- Flux RSS :

Grâce aux outils présents sur le Site, le visiteur peut directement accéder au flux RSS depuis ses propres pages personnelles, par exemple. Avec un flux RSS, les visiteurs peuvent accéder à des communiqués de presse ou des événements d'entreprise grâce à un logiciel ou des services appropriés disponibles sur Internet.

Kering Eyewear accorde cet accès aux visiteurs pour leur usage personnel et privé. À cette fin, tout visiteur s’engage à respecter les lois de protection du droit d’auteur et des images ainsi que toute autre loi et règle nationale, communautaire ou internationale en vigueur.

Par conséquent, les visiteurs doivent s’abstenir d’exercer ce droit d’une manière qui pourrait affecter l’image et la réputation de Kering Eyewear, de ses sociétés affiliées et de leurs associés.
- Accès


L’accès au Site est gratuit, hormis les frais d’accès à Internet et les frais d’un appel téléphonique. Ces frais sont directement imputés par les opérateurs de télécommunications.


- Accessibilité

Kering Eyewear déploie tous les efforts raisonnables pour s'assurer que le Site est accessible à tout moment bien qu’il n’ait aucune obligation contractuelle de le faire. Le Site peut parfois être inaccessible à des fins de maintenance, de mise à jour ou pour d’autres raisons. Dans ce cas, il peut être impossible d’accéder au Site. Kering Eyewear décline toute responsabilité quant à ces interruptions et tout dommage consécutif pour l’utilisateur.


- Modification des conditions d'utilisation

Kering Eyewear se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. C’est pour cette raison qu'il est conseillé aux visiteurs de les consulter régulièrement.


6. DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes conditions d’utilisation sont régis par le droit italien.